Circonscription des Andelys

Articles

• Déclaration des accidents scolaires du premier degré. - 10 janvier

  Protocole de déclaration d’accident scolaire
  Le formulaire de déclaration d’accident scolaire

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• Protection de l’enfance : Que faire ? Qui contacter ? - 10 janvier

  Vous observez, en milieu scolaire, des signes inquiétants chez un enfant.
  Un signe ne constitue pas en soi une alerte.
  C’est le cumul de plusieurs signes, d’indices et surtout un comportement qui peut indiquer un éventuel danger.
  Guide de la protection de l’enfance
  Une "information préoccupante" , qu’est ce que c’est ?
  Formulaire information préoccupante

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• Accident du travail - Septembre 2015

  Formulaire de déclaration

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• Convention d’occupation des locaux - Septembre 2014

  Document modifiable permettant d’établir une convention entre les différents partenaires (école, mairie, communauté de commune, inspection)

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• Scolarisation des élèves en situation de Handicap - Juin 2013

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• Absenteisme - Juin 2013

  Protocole et fiche de signalement.

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• Autorité parentale - Juin 2013

  Notion et modalités d’exercice de l’autorité parentale
  Elections des parents
  Distinction entre actes usuels et actes importants
  Communication des documents concernant la scolarité de l’enfant

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• Archivage des documents - Juin 2013

  Conservation des documents administratifs et pédagogiques à l’école.
  B.O. n° 24 du 16 juin 2005

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• Droit à l’image - Juin 2013

  Exemple de formulaire

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• Cellule d’aide et de soutien aux enseignants - Juin 2013

  AISSE
  Accueil Information Soutien au Service des Enseignants

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