Vous pouvez trouver ici toutes les démarches nécessaires pour permettre à un intervenant extérieur de participer à l’enseignement de l’EPS
Note de service : Actualisation des procédures relatives à la participation des intervenant.es extérieurs dans le 1er degré (hors E.P.S.)
Guide pratique et préconisations départementales pour la participation des intervenants extérieurs dans le premier degré (hors EPS)
Note de service et fiches de signalement.
Formulaire de déclaration
Protocole de déclaration d’accident scolaire
Le formulaire de déclaration d’accident scolaire
Document modifiable permettant d’établir une convention entre les différents partenaires (école, mairie, communauté de commune, inspection)
Notion et modalités d’exercice de l’autorité parentale
Elections des parents
Distinction entre actes usuels et actes importants
Communication des documents concernant la scolarité de l’enfant
Conservation des documents administratifs et pédagogiques à l’école.
B.O. n° 24 du 16 juin 2005
Exemple de formulaire
AISSE
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