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Articles

  • Prévention et sécurité : liste des documents obligatoires et liste des référents scolaires gendarmerie - 5 janvier

    Cette note a pour objet de lister les différents documents dont il vous est demandé d’en vérifier la mise à jour et le respect de la règlementation en vigueur, notamment en ce qui concerne les exercices obligatoires et la remontée des informations. Liste des documents obligatoires document unique d’évaluation des risques professionnels (D.U.E.R.) Plans particuliers de mise en sûreté (P.P.M.S.) registre de sécurité incendie registre santé et sécurité au travail (R.S.S.T.) registre de (...)

  • Exercices de sécurité des établissements scolaires année 2020/2021 - Novembre 2020

    Exercices de sécurité des établissements scolaires année 2020/2021
    Cliquer sur les images ci dessous pour télécharger les documents :
    pdf/exercices_de_securite.pdf
    pdf/ppms_elaborer_entrainer_culture_2020_09_15-2.pdf
    doc/ppms_attentat_intrusion__maquette_academique_2020.doc
    doc/ppms_risques_majeurs__maquette_academique_2020_-_v2.doc

  • Mise en place du registre Santé Sécurité au Travail (RSST) dématérialisé - Janvier 2020

    Outre l’enregistrement des signalements, la version dématérialisée permet : d’assurer la traçabilité de la prise en compte du problème et de faciliter son traitement dans les meilleurs délais ; d’utiliser les observations et suggestions ainsi remontées pour orienter toute démarche de prévention académique et départementale, après analyse par les CHSCT académique et CHSCT départemental.
    Note de service
    Affiche
    Procédure d’utilisation à destination des directeur/trices (...)

  • Prévention des risques 2019 2020 - Janvier 2020

    Les points de vigilance à observer pour prévenir tout risque professionnel à l’école et assurer la sécurité de tous au quotidien.
    Conformément aux dispositions de la circulaire 91-124 du 6 juin 1991, modifiée par la circulaire n°92-216 du 20 juillet 1992, l’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens.
    Le directeur·trice d’école doit veiller au respect des différents textes réglementaires relatifs au domaine « hygiène / santé / sécurité.
    Les (...)

  • PPMS du 15 Octobre - Août 2019

    Journée de mise en oeuvre des PPMS « risques majeurs » du 15 octobre 2019